Marco Langlois, DMA
Directeur général/greffier-trésorier
Permis de construction et certificats d’autorisation
Comme chaque année, l’été est synonyme de travaux extérieurs. Alors, avant d’effectuer vos travaux ou modifications, la première étape incontournable est de vérifier avec le service d’urbanisme de la municipalité, situé à la MRC de L’Île-d’Orléans, s’il est requis de déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation. Vous pouvez joindre le service d’urbanisme au 418 829-1011.
Nous vous rappelons que la MRC est maintenant le mandataire de la municipalité pour les demandes de permis et qu’un portail de service électronique a été mis en place pour vous permettre de déposer vos demandes en tout temps. Ce portail est accessible sur le site internet municipal (https://msfio.ca) par le lien suivant : Portail AccèsCité – PG Solutions (accescite.net).
N’oubliez pas qu’au moins deux paliers administratifs différents sinon trois dans certains cas (municipalité, ministère de la Culture et des Communications et Commission de protection du territoire agricole)doivent se prononcer sur votre projet.
Ces démarches comportent des délais variables ce qui fait de la préparation des documents requis pour l’analyse de votre dossier l’étape la plus importante de votre projet. Malheureusement, c’est souvent celle qui est la plus négligée !
Comptes de taxes 2024
Un simple rappel au sujet des comptes de taxes pour l’année 2024. Comme chaque année, le compte pouvait être payé en tout ou en partie.
Vous aviez la possibilité de payer en trois versements si le compte était supérieur à 300 $ et les dates de versement passées étaient : le 1er mars pour le premier versement, le 30 juin pour le deuxième ; il restera le 31 octobre pour le troisième. Les comptes inférieurs à 300 $ devaient être payés en un seul versement le 1er mars.
Si un contribuable ne reçoit pas son compte de taxes, il doit prendre l’initiative de contacter la mairie. Le taux d’intérêt pour retard est de 13 % annuel (ou 1,25 % mensuel) et des frais de retard calculés au taux de 5 % annuel (ou 0,42 % mensuel) ; ces taux sont fixés par résolution du conseil municipal.
Pour ceux qui auraient malheureusement oublié l’une des premières échéances de 2024, il serait important de remédier à la situation le plus rapidement possible pour éviter des frais supplémentaires.
Résumé des séances de juillet et d’août 2024
Nous vous rappelons que de nouveau cette année les dates des séances estivales n’ont pas été fixées au tout début de juillet et d’août, mais plutôt comme ceci : la séance de juillet s’est tenue le lundi 22 tandis que celle d’août s’est tenue le lundi 12.
Si, lors de ces deux séances, les membres du conseil présents ont adopté les résolutions administratives usuelles il s’en est suivi les décisions suivantes.
En juillet, le conseil a renouvelé le mandat des membres du comité de démolition des immeubles. Ce comité est composé des personnes suivantes : Mme Lina Labbé, mairesse, Mme Lauréanne Dion, conseillère au siège no 2 et M. Gaétan Longchamp, conseiller au siège no 4. Mme Lina Labbé a été désignée comme présidente du comité et le greffier-trésorier agit comme secrétaire de ce comité.
Toujours en juillet, le conseil a résolu de demander à Mme Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales, de pouvoir reporter le solde de l’enveloppe prévue dans le Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2024 vers celle prévue dans le nouveau Programme pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) 2024-2028 tout en s’engageant à respecter les modalités de ce nouveau programme. Finalement, en juillet, le conseil a autorisé Downwind Québec à utiliser l’accès à la mise à l’eau près du quai de Saint-François selon certaines conditions.
En août, le conseil a autorisé l’inscription de Mme Lauréanne Dion, conseillère au siège no 2 et de M. Marco Langlois, directeur général/greffier-trésorier, au colloque sur la sécurité civile 2024 qui se tiendra à Québec les 17 et 18 octobre 2024 au centre des congrès de Québec au coût de 500 $ chacun. Le conseil a également autorisé le processus d’octroi des différents contrats de déneigement dans le but d’être en mesure d’octroyer tous les contrats de déneigement de la municipalité lors d’une séance ultérieure. Finalement, en août, le conseil a accepté de contribuer au succès du colloque de zone 2024 ADMQ Zone 15 La Capitale par la fourniture de différents services (prêt d’équipements et impression de programme) évaluée à 205 $. En contrepartie, la municipalité a droit à une publicité d’un quart de page dans le même programme officiel du colloque.
Aide financière
Pour terminer ce résumé, voici les demandes d’aide financières qui ont été accordées par les membres du conseil lors des deux séances.
En juillet, le conseil a résolu de contribuer au succès du 60e anniversaire de l’Association des Sourds de Québec Inc. par le versement d’une somme de 50 $ et au congrès de l’Association des amis et propriétaires de maisons anciennes du Québec qui sera tenu à l’île d’Orléans les 19 et 20 octobre 2024 par le versement d’une somme de 200 $.
En août, le conseil a résolu de contribuer à la campagne de financement de l’École de taekwondo ITF-Île d’Orléans par le versement d’une somme de 200 $.
Épluchette de blé d’Inde
Nous vous rappelons que notre épluchette de blé d’Inde, qui est une activité préparée par le comité de loisirs Saint-Jean/Saint-François, se tiendra ce samedi 24 août et ce, beau temps (sur la patinoire derrière le centre communautaire Le Sillon), mauvais temps (dans la grande salle du centre communautaire Le Sillon), de 16 h à 22 h. C’est un rendez-vous au 552, rue Lemelin !
En vous souhaitant une belle fin d’été 2024 nous vous rappelons de mettre à votre agenda la prochaine séance ordinaire qui est prévue le 9 septembre 2024, dès 20 h, dans la salle du conseil située à la mairie de la municipalité au 3491, chemin Royal.
