Nicolas St-Gelais, urb., M.Sc.A.
Directeur général et greffier-trésorier
Séance du conseil municipal du 3 juin 2024
La séance mensuelle du conseil municipal a eu lieu le 3 juin. Lors de cette rencontre, plusieurs points ont été traités dont les suivants :
Faits saillants du rapport financier présenté par le maire
Conformément à l’article 176.2.2 du Code municipal du Québec, le maire présente les faits saillants du rapport financier de l’exercice terminé le 31 décembre 2023 pour la municipalité de Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans. Pour l’exercice terminé le 31 décembre 2023, les revenus de fonctionnement totaux de l’administration municipale se sont élevés à 2 564 271 $ alors que le budget prévoyait des revenus de 2 498 727 $. La Municipalité a enregistré un excédent de fonctionnement à des fins fiscales de 107 455 $.
Politique de confidentialité des renseignements personnels
En 2022, l’adoption de la Loi 25 au Québec a modernisé les dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels. La Municipalité a donc octroyé un mandat à Morency Avocats pour la préparation des documents obligatoires en vertu de cette loi.
Ainsi, un projet de Politique de confidentialité des renseignements personnels collectés par moyen technologique a été élaboré. Le Conseil en a pris connaissance et a officiellement adopté cette politique.
Modification du calendrier des séances du conseil municipal
Des modifications ont été apportées au calendrier des séances du conseil municipal : la séance du 5 août 2024 aura lieu le 26 août 2024 et la séance programmée le 9 septembre 2024 se tiendra 16 septembre 2024.
Procédure de traitement des plaintes
En vue de l’application et du contrôle des dispositions de la Chartede la langue française, la Municipalité adopte une Procédure de traitement des plaintes relatives aux manquements aux obligations de l’organisme municipal en vertu de la Charte de la langue française.
Achat d’un camion outil pour les travaux publics
Considérant le besoin d’un nouveau véhicule outil pour pouvoir assurer les tâches quotidiennes du département des travaux publics, le directeur général est autorisé à procéder à l’acquisition d’un véhicule de type pick-up ainsi que des équipements et accessoires pour le véhicule jusqu’à concurrence d’un montant de 73 300 $ avant les taxes applicables.
Des négociations ont lieu entre la municipalité régionale de comté (MRC) de L’Île-d’Orléans et le ministère de la Culture et des Communications du Québec pour que soit conclu une entente de transfert partiel de responsabilités du MCC aux municipalités de l’île d’Orléans.
Le conseil municipal appuie la proposition de transfert partiel de responsabilités du ministère de la Culture et des Communications du Québec vers les municipalités constituant la MRC de L’Île-d’Orléans.
Embauche au camp de jour
Considérant la réception de plusieurs formulaires de demandes d’accompagnement pour des enfants ayant des besoins particuliers au camp de jour Multisports pour la saison estivale 2024 et l’offre d’emploi publiée en date du 16 mai 2024, le conseil municipal a procédé à l’embauche de Roxanne Ouellet à titre de monitrice-accompagnatrice. Nous lui souhaitons la bienvenue parmi l’équipe du camp Multisports !
Demande d’appui financier : Fête nationale 2024
La Municipalité octroie une aide financière de 500 $ à la Municipalité de Saint-Laurent-de-l’Île-d’Orléans pour la tenue de l’édition 2024 des festivités de la Fête nationale 2024. Ces festivités sont accessibles à tous les citoyens de l’île d’Orléans.
Journée de l’environnement
Le samedi 8 juin dernier s’est tenue la Journée de l’environnement de Saint-Pierre à l’Espace Félix-Leclerc. Cet événement, organisé par le comité consultatif en environnement (CCE), a rassemblé les citoyens autour d’activités de sensibilisation à la protection de l’environnement. Merci aux nombreux bénévoles qui ont participé à l’événement !
