Nicolas St-Gelais, urb., M.Sc.A.
Directeur général et greffier-trésorier
Séance extraordinaire du conseil municipal du 22 avril 2024
Une séance extraordinaire du conseil municipal a eu lieu le 22 avril. Lors de cette rencontre, les points suivants ont été traités :
Acceptation d’une offre de service : réfection de l’avenue des Sports, de l’avenue Rousseau et de la rue des Muguets (égouts et voirie)
Un appel d’offres a été publié afin de procéder à la réfection de l’avenue des Sports, de l’avenue Rousseau et de la rue des Muguets (égouts et voirie) auxquels six entreprises ont répondu. Considérant les documents reçus et la recommandation de la firme Ostrada, le contrat a été octroyé à la firme Gosselin Tremblay Excavation pour la somme de 411 463 $, plus les taxes applicables.
Acceptation d’une offre de service : mandat de contrôle qualité
Dans le cadre du projet de réfection de l’avenue des Sports, de l’avenue Rousseau et de la rue des Muguets, un second appel d’offre a été publié pour le mandat du contrôle de la qualité et des analyses de laboratoire des matériaux. Considérant les documents reçus et la recommandation de la firme Ostrada, le conseil municipal a accordé le contrat pour le mandat de contrôle de la qualité à la firme Nvira pour la somme de 23 412 $, plus les taxes applicables.
Séance du conseil municipal du 6 mai 2024
La séance mensuelle du conseil municipal a eu lieu le 6 mai. Lors de cette rencontre, plusieurs points ont été traités dont les suivants :
Dépôt du rapport financier
Conformément à l’article 176.2.2 du Code municipal du Québec, le maire présente les faits saillants du rapport financier de l’exercice terminé le 31 décembre 2023 pour la municipalité de Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans. Bonne nouvelle : la municipalité dégage un excédent de fonctionnement de 107 455 $.
Adoption de règlement : Règlement 514-2024 sur les droits de mutation
Le conseil a adopté le règlement 514-2024 sur les droits de mutation. Ce règlement concerne le taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d’imposition excède 500 000 $.
Adoption de la politique de vérification des antécédents judiciaires
Le camp de jour multisports accueille des clientèles vulnérables, soit des enfants mineurs, mais également des enfants ayant des besoins particuliers. Depuis quelques années déjà, un programme d’accompagnement est offert et est subventionné en partie par l’Association régionale du loisir pour les personnes handicapées (ARLPH).
Afin de répondre aux exigences de l’ARLPH et d’assurer la sécurité de tous, une politique est officiellement adoptée afin de procéder à la vérification des antécédents judiciaires des moniteurs-accompagnateurs.
Le Méga-recyclage, un succès !
Le Méga-recyclage est un écocentre d’un jour ayant lieu chaque année sur l’île. Le 4 mai dernier, des citoyens de l’île d’Orléans ont pu y apporter une foule d’articles afin qu’ils aient une deuxième vie ou soient recyclés adéquatement. Comme chaque année, des centaines de citoyens s’y sont rendus afin de se départir d’objets qu’on ne peut simplement jeter au rebut.
Cet événement est une initiative de la MRC de L’Île-d’Orléans et des comités consultatifs en environnement de Saint-Pierre et Saint-Laurent. Merci aux employés et aux bénévoles qui ont assuré le succès de cet événement.
