Nancy Clavet
Directrice générale/secrétaire-trésorière
Voici un résumé des principaux points traités à la séance du 11 septembre 2023.
Fonds de réserve pour les élections
En vue d’élections municipales futures et compte tenu qu’il y a seulement 1 334 $ versés au compte actuellement, un fonds de réserve de 15 000 $ sera affecté à ce compte pour l’exercice financier 2023.
Adoption d’un règlement pour célébration de mariages civils
Le ministre de la Justice a désigné en 2022 le maire Jean Lapointe célébrant compétent pour la célébration d’un mariage civil. Le Code civil du Québec permet de fixer par règlement des droits de célébration pour le compte de la municipalité. Le conseil municipal a donc entériné le règlement 2023-400 pour fixer les droits exigibles lors de célébrations de mariages civils.
Changement à venir dans le calcul des droits de mutation
Le projet de règlement 2023-402 relatif aux droits de mutation applicables aux transferts dont la base d’imposition excède 500 000 $ a été présenté aux membres du conseil et des copies sont mises à la disposition du public. Il sera adopté à une séance ultérieure.
Demande d’aide financière pour les loisirs des aînés
Le Club de l’Amitié et des Aînés a demandé à la municipalité d’installer des jeux de palet américain (shuffleboard), autant à l’intérieur qu’à l’extérieur, pour divertir leurs membres en toute saison. Conscient des coûts importants que représente ce projet, le club appuie la municipalité pour une demande de subvention à cet effet. Les membres du conseil ont accepté de présenter une demande d’aide financière via le programme fédéral Programme Nouveaux Horizons pour les Aînés (PHNA).
Pour une meilleure couverture en service incendie
Dans le butde rendre plus accessible la citerne Pierre-Hébert, une nouvelle borne-fontaine ainsi qu’une conduite d’aqueduc seront installées conformément au schéma de couverture de risque en sécurité incendie. Des travaux en régie seront effectués. Un contrat de location de machinerie est requis et a été octroyé à l’entreprise Richard Gosselin. L’acquisition de la borne-fontaine sera faite auprès du fournisseur EMCO au coût de 5 300 $.
Reddition de compte pour le programme d’aide à la voirie locale
Le versement du montant d’aide du programme d’aide à la voirie locale (PAVL) est conditionnel à la reddition de compte faite par la municipalité et qui doit être effectuée au 31 décembre 2023. Le conseil municipal a approuvé les dépenses de 25 411,24 $ relatives aux travaux d’amélioration réalisés et aux frais inhérents admissibles qui seront présentées via ce programme.
Attribution des contrats de déneigement 2023-2024
À la suite de l’appel de services qui s’est terminé le 7 septembre 2023, voici les résultats obtenus qui mèneront à l’attribution des contrats aux soumissionnaires suivants :
| Items à déneiger | Noms soumissionnaires | Montants |
| B. Citerne Turcotte (# 2) | Maxime Létourneau | 880 $ |
| D. Citerne Fernand Blouin (Ch. des Côtes, # 3) | Bernard Blouin | 650 $ |
| E. Borne fontaine GABRIEL BLOUIN (# 6) | Claude Gosselin | 655 $ + tx |
| F. Citerne Rivière Bellefine (# 7) | Claude Gosselin | 495 $ + tx |
| G. Côte Lafleur | Antoine Simard | 9 000 $ |
| H. Chemin Lafleur | Antoine Simard | 3 150 $ |
| J. Rue de l’église : à partir du chemin Royal | Maxime Létourneau | 2 200 $ |
| K. Route du Mitan | Maxime Létourneau | 5 800 $ |
| L. Chemin des Roses : à partir du ch. Royal jusqu’au # civique 38 | Maxime Létourneau | 3 800 $ |
| N. Taux horaire : besoins ponctuels | ||
| Déneigement route du Mitan au printemps | Maxime Létourneau | 140 $ / h |
Comme aucune soumission n’a été reçue pour l’item A ( Citerne Rodolphe Blouin ), un prix sera redemandé à cet effet.
Nos postes de pompage bien entretenus
Afin de procéder au nettoyage annuel des postes de pompage, le conseil municipal a autorisé que le service soit effectué par la firme Sani-Orléans pour un montant n’excédant pas 4 000 $.
Contributions financières accordées au Club de l’Amitié et des Aînés
Des contributions financières ont été accordées au Club de l’Amitié et des Aînés au montant de 2 100 $ pour les activités suivantes :- 1 000 $ pour le voyage organisé à Drummondville le 28 octobre 2023.
– 200 $ pour l’activité de soirée de clôture de la pétanque.
– 900 $ pour l’offre de cours de danse débutant le 20 octobre 2023.
Soutien aux activités de financement du Manoir Mauvide-Genest et de la Fondation François-Lamy
Afin d’apporter sa contribution, le conseil municipal a autorisé la participation de la municipalité à l’activité de financement du Manoir Mauvide-Genest en achetant quatre billets, au coût total de 160 $, pour son concert-bénéfice qui aura lieu le 8 octobre à l’église de Saint-Jean.
Pour le spectacle organisé par la Fondation François Lamy, il a été entériné d’acheter un billet au montant de 60 $.
Suivi de dossiers du maire
M. Jean Lapointe désire rappeler aux citoyens le marché aux puces qui aura lieu sur le site de la patinoire de Saint-Jean le 16 septembre prochain au profit de la Maison des jeunes.
Il souligne que l’achat du treuil par la municipalité, en 2021, est utile puisqu’il a servi récemment lors d’un accident automobile.
Prochaine séance du conseil au centre administratif, 8, chemin des Côtes : le lundi 2 octobre 2023.
