Sylvie Beaulieu g.m.a.
Directrice générale / secrétaire
Résumé de la séance du 1er mai 2023
Outre les résolutions administratives usuelles, voici un résumé des principaux sujets traités lors de la séance précitée. Le conseil a pris connaissance des modalités concernant le programme d’aide à la voirie locale « volets projets » particuliers d’amélioration (PPA), et autorise la directrice générale à déposer une demande afin d’obtenir une subvention. Le conseil autorise l’achat d’un tracteur Kubota, incluant la tondeuse 72 pouces, ainsi qu’un chasse-neige (gratte) pour un montant de 12 000 $.
Le conseil a procédé à l’approbation du changement d’un des lieux pour la tenue des séances de la Cour municipale commune de la MRC de La Côte-de-Beaupré à Baie St-Paul. La Cour municipale commune de la MRC de La Côte-de-Beaupré devront se tenir aux adresses suivantes :
- Chef-lieu : 3, rue de la Seigneurie, Château-Richer (Québec) G0A 1N0
- Lieu additionnel: 11, rue Forget, Baie St-Paul (Québec) G3Z 1T5
Conformément aux dispositions de l’article 176.2.2 du Code municipal du Québec, monsieur le Maire a procédé au dépôt du rapport sur les faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2022, tel que vérifié par Mallette Société de comptables professionnels agrées. Le rapport est disponible sur le site internet de la Municipalité.
Réglementation municipale
Le conseil a adopté son règlement # 2023-340 sur la démolition d’immeubles. Le règlement entrera en vigueur dès l’émission du certificat de conformité de la MRC de L’Île-d’Orléans.
Prochaine séance du conseil le lundi le 5 juin 2023.
Heures d’ouverture du bureau municipal
Du lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30.
Vendredi de 8 h à 12 h.
Adresse courriel : info@munstefamille.org
Téléphone : 418 829-3572
Site web: http://www.ste-famille.iledorleans.com
