Résumé de la séance ordinaire du 5 décembre 2016
Outre les résolutions administratives usuelles, voici un résumé des principaux sujets traités lors de la séance précitée.
Les élus ont tous produit leur déclaration d’intérêts pécuniaires. La directrice générale a procédé au dépôt d’un extrait du registre des déclarations des membres du conseil en vertu du code d’éthique et de déontologie des élus de Sainte-Famille.
M. Yves Lévesque, conseiller au siège numéro 4, a été nommé maire suppléant pour l’année 2017. Le conseil a procédé à l’adoption du calendrier des séances ordinaires de 2017. Ce calendrier vous est présenté dans l’avis publié ce mois-ci.
Avis de motion est donné que sera soumis, lors d’une prochaine séance, le règlement 2016-290 décrétant les taux de taxes pour l’année 2017. Le conseil municipal accorde la demande de dérogation pour la propriété du 2541, chemin Royal; la demande concerne les marges latérales ainsi que le nombre de cases de stationnement.
Prochaine séance du conseil municipal: le lundi 9 janvier 2017.
Heures d’ouverture du bureau municipal
Du lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 et le vendredi de 8 h à 12 h.
Adresse courriel: info@munstefamille.org
Tél.: 418 829-3572.
Site web: www.ste-famille.iledorleans.com
Sylvie Beaulieu g.m.a.
directrice générale/secrétaire-trésorière
AVIS PUBLIC
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Sainte-Famille, île d’Orléans
Aux contribuables de la susdite municipalité
est par les présentes donné par la soussignée, Sylvie Beaulieu, de la susdite municipalité,
Que le conseil municipal de Sainte-Famille, à une séance ordinaire tenue à la salle municipale le 5 décembre 2016, a adopté la résolution #16-157 intitulée Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2017.
Que l’adoption de cette résolution et la publication du présent avis découlent de l’application de l’article 148 du Code municipal du Québec (L.R.Q., c.C-27.1).
Que le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2017. Les séances débuteront à 20 h.
- Lundi 9 janvier
- Lundi 6 février
- Lundi 6 mars
- Lundi 3 avril
- Lundi 1er mai
- Lundi 5 juin
- Lundi 3 juillet
- Lundi 7 août
- Mardi 5 septembre
- Lundi 2 octobre
- Lundi 11 décembre
Que les dates y figurant peuvent être modifiées par simple résolution du conseil municipal.
Que toute modification devra également faire l’objet d’un avis public.
Donné à Sainte-Famille, île d’Orléans, ce 6e jour de décembre 2016.
Sylvie Beaulieu g.m.a.
directrice générale/secrétaire-trésorière
