Résumé de la séance ordinaire du 7 décembre 2015
Outre les résolutions administratives usuelles, voici un résumé des principaux sujets traités lors de la séance précitée.
Le conseil a procédé à l’adoption du calendrier des séances ordinaires de 2016. Ce calendrier vous est présenté dans l’avis public ci-après. M, Yves Lévesque est nommé maire suppléant pour l’année 2016. En vertu du code d’éthique et de déontologie, le registre des déclarations des membres du conseil a été déposé.
Le conseil donne avis de motion que sera soumis pour adoption, lors d’une prochaine séance, le règlement #2015-280 concernant le numérotage des immeubles sur le territoire de la municipalité de Sainte-Famille ainsi que le règlement #2015-281 décrétant les taux de taxes pour l’année 2016.
Le conseil autorise le remplacement de tuyau d’aspiration pour le service de protection incendie au coût de 2 301,80$. Autorisation est donnée afin de procéder au remplacement de deux appareils respiratoires pour l’année 2016; c’est un achat au montant de 5 507,30$, pour deux appareils remis à neuf.
À l’aube de cette nouvelle année, nous désirons vous offrir nos meilleurs vœux de bonheur pour la saison des Fêtes.
Prochaine séance du conseil municipal: le lundi 11 janvier 2016.
Heures d’ouverture du bureau municipal: du lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 et le vendredi de 8 h à 12 h.
Adresse courriel: info@munstefamille.org
Tél.: 418 829-3572.
www.ste-famille.iledorleans.com
Sylvie Beaulieu g.m.a.
directrice générale / secrétaire-trésorière
AVIS PUBLIC
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Sainte-Famille, île d’Orléans
Aux contribuables de la susdite municipalité
Est par les présentes données par la soussignée, Sylvie Beaulieu, de la susdite municipalité
Que le conseil municipal de Sainte-Famille, à une séance ordinaire tenue à la salle municipale le 7 décembre 2015, a adopté la résolution #15- intitulée Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2016.
Que l’adoption de cette résolution et la publication du présent avis découlent de l’application de l’article 148 du Code municipal du Québec (L.R.Q., c.C-27.1).
Que le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2016. Les séances débuteront à 20 h.
lundi 11 janvier lundi 4 juillet
lundi 1er février lundi 1 août
lundi 7 mars mardi 6 septembre
lundi 4 avril lundi 3 octobre
lundi 2 mai lundi 7 novembre
lundi 6 juin lundi 5 décembre
Les dates figurant à ce calendrier peuvent être modifiées par simple résolution du conseil municipal.
Que toute modification devra également faire l’objet d’un avis public.
Donné à Sainte-Famille, île d’Orléans, ce.
Sylvie Beaulieu g.m.a.
Directrice générale / secrétaire-trésorière
