Municipalité de Saint-François
Rappel taxation 2015
Un rappel des échéances pour le paiement des comptes de taxes 2015: le 1er mars, le 1er juillet et le 1er novembre. Il est de votre responsabilité de vous assurer de la réception de votre compte. De plus, vous devez faire en sorte que vos paiements parviennent au bureau municipal avant les dates d’échéance. Pour ceux qui auraient oublié la deuxième échéance, il serait important de remédier à la situation le plus rapidement possible.
Permis de construction et certificats d’autorisation
Comme chaque année à la même période un rappel s’impose. En effet, l’été étant synonyme de travaux extérieurs, plusieurs citoyens songeront sans doute à modifier certains éléments de leur propriété. Avant d’effectuer vos travaux ou modifications, la première étape incontournable est de vérifier auprès de la municipalité s’il est requis de déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation.
De plus, pour éviter tous problèmes ou mauvaises surprises, il est primordial de vous rappeler qu’un délai minimal d’un mois est à prévoir pour le traitement de votre demande une fois tous les documents nécessaires reçus. Il s’agit dans la plupart des cas de plans de rénovation ou de construction à l’échelle, de qualité professionnelle, et d’un plan d’implantation, également à l’échelle. Pour plus d’informations à ce sujet vous pouvez consulter le site internet de la MRC de L’Île-d’Orléans et plus particulièrement les pages suivantes: http://mrc.iledorleans.com/stock/fra/fiche-des-plans-complets-a-lechelle-une-demarche-simple-en-3-etapes.pdf et http://mrc.iledorleans.com/stock/fra/fiche-documents-a-soumettre-a-la-municipalite.pdf.
Le personnel de la municipalité fera toujours tout ce qui est possible pour favoriser la concrétisation de vos projets, mais sans une collaboration active de votre part ce processus peut rapidement devenir ardu.
Vidange des fosses septiques individuelles
L’entrée en vigueur du règlement numéro 012-111 a pour conséquence que désormais, la vidange des fosses septiques individuelles est sous la responsabilité de la municipalité. Les vidanges régulières prévues à l’horaire seront portées au compte de taxes 2015 et 2016. Les citoyens du nord de la municipalité seront informés par lettre expédiée une semaine à l’avance et les vidanges devraient être terminées à la fin août. Il est important que ces citoyens s’assurent de l’accessibilité de leur installation pour ainsi éviter des frais supplémentaires, comme prévu au règlement.
Ceux qui désirent une vidange spéciale ou hors calendrier doivent prévoir deux jours ouvrables de délais et appeler au bureau municipal aux heures régulières pour qu’une visite soit planifiée. Cette visite sera par la suite facturée selon la règlementation en vigueur.
Résumé de la séance ordinaire du 6 juillet 2015
En plus des résolutions administratives d’usage, le conseil a procédé à la nomination des vérificateurs comptables externe pour les exercices 2015, 2016 et 2017, selon les résultats d’un appel d’offres sur invitation. La firme Beaudet, Fontaine CPA a été retenue pour la somme budgétaire de 23 000$, plus taxes, pour les trois années du mandat.
Aide financière
Le conseil a choisi de contribuer au succès des campagnes de financement de la fabrique Sainte-Trinité-d’Orléans et de la Fondation de la Chocolaterie de l’île d’Orléans en participant à leur tournoi de golf annuel respectif.
Sécurité civile
Le conseil a, dans ce domaine, choisi de:
- s’engager à maintenir à jour son plan de mesures d’urgence;
- demander à la MRC de L’Île-d’Orléans de mandater le comité sur les mesures d’urgence de la MRC de L’Île-d’Orléans d’établir le plan d’action pour la planification avec échéances et responsables pour la rédaction du plan de mesures d’urgence;
- collaborer avec les autres municipalités et la MRC de L’Île-d’Orléans pour s’assurer d’une mise en commun efficace des toutes les informations pertinentes à l’établissement d’un plan de mesures d’urgence;
le tout en tenant compte de la situation d’une fermeture prolongée du pont de l’île.
Il me reste, en terminant, à vous convier à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal dès 20 h le lundi 3 août 2015, au centre Le Sillon. Je vous rappelle également les heures d’opération du bureau municipal: du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.
Marco Langlois, g.m.a.
directeur général/secrétaire-trésorier
