Administration générale
Comme chaque mois, le conseil a d’abord adopté les résolutions administratives usuelles. Par la suite, les résolutions suivantes ont été adoptées, soit: le renouvellement du mandat au Camp Saint-François pour offrir des services de camp de jour (terrain de jeux) aux enfants de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans à l’été 2015 et l’aide financière s’y rapportant.
Réglementation
Le règlement numéro 015-125 visant à modifier le règlement numéro 05-53 et le règlement de zonage numéro 03-41 et visant à établir les conditions d’obtention d’un certificat d’autorisation pour la mise en place d’une installation de prélèvement des eaux et à définir les termes associés à ce type d’aménagement a été adopté.
De plus, un avis de motion a été donné pour le projet de règlement numéro 015-126 annonçant qu’à une séance ultérieure ce règlement sera soumis pour adoption. Il a pour objectif de modifier les conditions d’approbation d’un permis ou d’un certificat d’autorisation dans le règlement relatif aux permis et certificats, aux conditions préalables à l’émission de permis de construction ainsi qu’à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction numéro 05-53.
Loisirs
En raison des conditions climatiques exceptionnelles de l’hiver 2014-2015, le conseil a résolu de prolonger la période d’ouverture des loisirs au-delà de la fin de la semaine de relâche.
Chaque semaine, à compter du jeudi 12 mars 2015, la décision d’ajouter une semaine supplémentaire sera prise. Cette décision sera d’abord basée sur l’état de la patinoire et ensuite sur l’achalandage enregistré. La décision vous sera communiquée sur le message défilant de la page d’accueil du site Internet municipal et par le message téléphonique municipal.
Donc, la saison se terminera dès que la patinoire ne sera plus accessible ou que l’achalandage ne le justifiera plus. Nous vous invitons à profiter des derniers plaisirs de l’hiver!
Puisque la fête de Pâques est le 5 avril 2015 et qu’en conséquence le lundi 6 avril est un jour férié, il me reste, en terminant, à vous convier à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal qui a été fixée au lundi 13 avril prochain, à 20 h, au centre Le Sillon et à vous rappeler les heures régulières du bureau municipal, soit du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h
Marco Langlois, g.m.a.
Directeur général/secrétaire-trésorier
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans
Aux contribuables de la susdite municipalité
AVIS PUBLIC
Est par les présentes donné par le soussigné, Marco Langlois, de la susdite municipalité,
Que le conseil municipal de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, à une séance ordinaire tenue à la salle municipale le 2 mars 2015, a adopté le règlement numéro 015-125 modifiant le règlement permis et certificats et d’administration numéro 05-53 et le règlement de zonage numéro 03-41 et visant à établir les conditions d’obtention d’un certificat d’autorisation pour la mise en place d’une installation de prélèvement des eaux et définir les termes associés à ce type d’aménagement.
Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau municipal, 337, chemin Royal, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans aux heures régulières, soit du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.
Que ce règlement sera intégré aux règlements 03-41 et 05-53 et ensuite publiés sur le site internet municipal dans la section règlements d’urbanisme de la section Conseil municipal, au www.msfio.ca
Que ce règlement est en vigueur depuis le 3 mars 2015.
Donnée à Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ce troisième jour de mars deux mille quinze.
Marco Langlois, g.m.a.
Directeur général/secrétaire-trésorier

